Logo Triangle Autoconso

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la
Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et
visiteurs, ci-après l' »Utilisateur« , du site triangle-autoconsommation.fr , ci-après le « Site« , les
présentes mentions légales.


La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve
des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

Éditeur

L’édition du Site est assurée par Triangle Administration SASU au capital de 10000 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Blois sous le numéro 891947004 dont le
siège social est situé au Villeprovert 41160 Morée,
Numéro de téléphone : 02 54 23 39 95


Adresse e-mail : l.courtot@le-triangle.fr.
N° de TVA intracommunautaire : FR91891947004
Le Directeur de la publication est Aladenise Zacharie
ci-après l' »Editeur« .

Hébergement

L’hébergeur du Site est la société Hostinger, dont le siège social est situé au Hostinger, UAB, Jonavos
g. 60C, Kaunas 44192, Lituanie

https://www.hostinger.fr/

Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.


En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la
mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires
telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.